Signal Arrêt de Travail

Il s’agit ici de déclarer les arrêts maladie (y compris accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle, maternité et paternité) dans un fichier compatible avec le signal « Arrêt de Travail » de la DSN.

Les signaux « Arrêt de Travail » ne peuvent être utilisés qu’après avoir déposé au moins
TROIS DSN mensuelles acceptées.

Après avoir choisi un salarié dans la liste des salariés, cliquer sur l’onglet « Préparation Arrêt de Travail » pour obtenir l’écran suivant :

Comme pour la DSN mensuelle il faut suivre les étapes de 1 à 5 avant de passer à l’onglet « DSN Arrêts Archivées » pour le dépôt sur net-entreprises.

Après l’étape 5, on obtient l’écran suivant :

Pour déposer le signal « Arrêt de travail », il convient d’utiliser la fonction « Télécharger fichier réel ».