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Paramétrage de toutes les informations propres à l’établissement
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Paramètres
Informations de l’entreprise présentées sur 7 onglets
Etablissement
Raison sociale, N° Siret, mois de remise à zéro des CP,…
Attention : le décalage de paye n’est utilisé que dans des cas précis d’entreprises ayant choisi de payer leurs salariés le 5, le 10 ou le 15 du mois suivant et ayant eu l’accord de l’URSSAF pour payer leurs charges avec un mois de décalage. Dans le cas du décalage de paie, le calcul des cotisations est effectué soit sur la base des taux à la date de paiement des salaires soit sur la date d’emploi (en général pour les entreprises de moins de 9 salariés). Par défaut, NE PAS cocher cette case.
Note : Si décalage de paye est coché, la période de paie indiqué en haut de l’écran correspond à la date effective des paiements des salaires.
Coordonnées
Adresse, Tél.
Banque
Informations destinées aux virements bancaires
Caisses
Paramétrage des caisses de cotisation (Urssaf, Pôle emploi, Caisses de retraite)
Pour chaque Institution de retraite complémentaire, on peut avoir jusqu’à 7 caisses ARRCO, 7 caisses AGIRC, etc.…
Le code de chaque caisse au sein de chaque institution de retraite est composé de 4 caractères.
Important : Il existe un lien entre le code DUCS d’une rubrique et le rang d’une caisse.
Ainsi dans l’exemple ci-dessous, le code DUCS 4024001 serait affecté à la caisse ARCCO de rang 0 soit A536 et le code DUCS 3126106 serait affecté à la caisse AGIRC de rang 1 soit C600.
Note : Exemple de syntaxe pour remplir les dates d’exigibilité, de dépôt et de règlement :
FM+15 (correspond à 15 jours après la Fin du Mois)
En cliquant sur le (i), on obtient la liste des caisses du groupe
Déclarant
Informations concernant le déclarant des DUCS
DADS-U
Informations complémentaires pour le transfert des données sociales
Calendrier
Calendrier des jours ouvrés / ouvrables de l’entreprise pour une année entière
Permet de déterminer par avance tous les jours fériés et les ponts de l’établissement pour une catégorie de salariés.
La boite de sélection « Général ; Groupe Spec 1 »
Elle permet de gérer des calendriers différents si l’entreprise est dans un secteur particulier (ex : HCR, grande distribution).
Note : A chaque salarié est affecté un calendrier et un seul.
Si le « Mode édition » n’est pas coché :
Par défaut, on est en mode consultation/modification des événements. Dans ce mode, si on clique sur un jour particulier, le ou les événements de la journée s’affichent dans une pop-up. On peut alors modifier le titre et le commentaire de l’événement.
Si le « Mode édition » est coché cela permet de choisir une action :
Choix « Jours fériés »
Permet de créer ou de supprimer les jours fériés (en plus ou en moins de ceux proposés par OpsiPaye).
Choix « Repos hebdomadaires »
Ce mode permet de créer (ou de supprimer) les jours de repos hebdomadaire pour chaque calendrier (par exemple les samedis et les dimanches dans la plupart des entreprises ou bien les dimanches et lundis dans la distribution).
Après avoir cliqué sur ce mode, il suffit de cliquer sur les jours concernés ou sur les en-têtes de colonne (la journée apparaît grisée). Pour supprimer un jour de repos, cliquer à nouveau sur le jour ou sur l’en-tête de colonne
Choix « Jours ouvrables »
Permet de créer ou de supprimer des jours ouvrables (en général le samedi)
Choix « Jours ouvrés »
Permet de revenir à un jour normal de type ouvré (couleur fond blanc)
Choix « Jours chômés »
Permet de poser des jours non travaillés pour l’établissement (couleur fond violet)
Choix « Alertes »
Permet de poser ou plusieurs alertes propres à l’établissement (ex : ne pas oublier de vérifier les primes de fin d’année)
Choix « RTT Obligatoires »
Permet de poser des jours de RTT obligatoires pour tous les salariés de ce groupe.
Choix « Congés Obligatoires »
Permet de poser des jours de Congés obligatoires pour tous les salariés de ce groupe.
Bouton Calcul jours fériés :
Calcule et pose les jours fériés légaux (couleur rose)
Bouton Horaire Hebdomadaire :
Correspond à l’horaire de travail réel dans l’entreprise pour les jours ouvrés dans une semaine.
Bouton Annuler : annule les actions depuis la dernière validation
Bouton Valider : enregistre toutes les modifications apportées au calendrier
Services
Consultation, création et modification des services de l’établissement.
Note : l’historique des services est conservé au niveau des bulletins des salariés dans le cas où un salarié change de service.
Profils
Gestion des profils des salariés et profils liés aux événements.
Au sein d’un profil, les rubriques sont :
Fédérées : rubriques proposées en standard par l’application pour ce profil
Exclues : rubriques standard du profil exclues volontairement par l’établissement
Locales : rubriques ajoutées par l’établissement au profil standard.
Les rubriques sont de trois types :
Profils des salariés
Ces profils sont destinés à renseigner le champ profil dans l’onglet Emploi de la fiche salarié. (ex : Cadre, Employé, Dirigeant).
Profils complémentaires
Ces profils sont utilisés dans la préparation de la paie pour gérer des rubriques additionnelles au profil de base du salarié (ex : carte orange zone 1). Ce profil n’est pas liée à un événement du calendrier.
Evénements calendrier
Il s’agit de profils-type destinés à des événements liés au calendrier (ex : jours de congés pris, jours de RTT pris).
Note : les jours de congés acquis n’étant pas liés directement à des jours du calendrier seront inclus soit dans le profil des salariés soit dans un profil complémentaire.
Rubriques
Affiche la liste des rubriques disponibles et permet de modifier le contenu de certaines rubriques de gains/retenues ou de cotisations
Les rubriques modifiables peuvent être personnalisées en cliquant sur la coche « Appropriée ». Il s’agit d’une coche interactive, il n’y a pas de validation. Dans ce cas, elles seront gérées par l’établissement.
Pour les rubriques de cotisations, il est possible de modifier les champs suivants :
le libellé, la part salariale (taux ou valeur), la part patronale (taux ou valeur), le type de caisse, le code DUCS et, éventuellement, la date d’effet.
Pour les autres rubriques, il est possible de modifier le libellé.
Analyse du code DUCS pour les URSSAF sur 7 positions :
La première position :
Toujours égale à 1 pour les URSSAF
Les valeurs possibles pour la deuxième sont :
A cas normal
B minoration taux AT propre au type de personnel
C minoration taux AT entreprise
D taux propre au type de personnel
E pas de taux AT
F code type négatif (déduction de cotisation)
K minoration du taux AT et Transport identique
R Allégement et réduction heures supplémentaires
Y taxe syndicat mixte
Z ligne transport
La troisième position correspond au rang AT:
Valeurs comprises entre 0 et 9 (# permet d’affecter un rang AT à partir de la fiche salarié)
Les postions 4 à 6 correspondent au type de personnel:
100 correspond au cas général
Les autres codes-types personnel sont sur www.acoss.fr/site/general/ducs_annexeA.php
La 7ème position correspond à la base de la cotisation :
D pour déplafonnée
P pour plafonnée
A pour accident du travail
Note : dans le cas du Versement Transport, on doit ajouter les 5 caractères du code commune (qui est différent du code postal) entre parenthèses soit par exemple : 1Z0900D(92026).
Analyse du code DUCS pour Pole Emploi :
Idem que les codes DUCS Urssaf
Analyse du code DUCS pour les IRC sur 7 positions :
Les valeurs possibles pour les 2 premières positions sont
30 pour l'AGIRC (si plusieurs AGIRC utiliser 30 à 39)
40 pour l'ARRCO (si plusieurs ARRCO utiliser 40 à 49)
50 pour la prévoyance
60 pour la MSA
80 pour l'AGFF
70 pour la mutuelle ou la Caisse de Congés payés
Les valeurs des 3 positions suivantes correspondent à la catégorie de personnel, à savoir :
210 Agents de l'Etat
220 Cadres
221 Articles 4 et 4 bis - cadres et assimilés cadres au sens des articles 4 & 4 bis de la CCN du 14/03/47
222 Article 36 - bénéficiaires d'une extension au titre de l'article 36, annexe 1, de la CCN du 14/03/47
224 Cadres supérieurs - cadres cotisants sur la tranche C des salaires
229 Non CCN - cadres non bénéficiaires de la CCN du 14 mars 1947
230 VRP cadres relevant de l'article 4 de la CCN du 14 mars 1947
239 VRP non cadres non bénéficiaires de la CCN du 14 mars 1947
240 Non cadres
241 ETAM - Employés Techniciens et Agents de Maîtrise
242 Employés mensuels
243 Ouvriers mensuels
244 Ouvriers payés à l'heure
245 Mineurs
246 Travailleurs à domicile
247 Saisonniers
248 Gens de maison
249 Divers : artistes, clergé
250 Enseignants visés par la loi Guermeur
251 Enseignants cadres visés par la Loi Guermeur
252 Enseignants non cadres visés par la Loi Guermeur
260 Apprentis
261 Journalistes titulaires (AGIRC)
262 Journalistes stagiaires (ARRCO)
263 Journalistes pigistes (ARRCO)
270 Stagiaires
271 Journalistes stagiaires (Audiens)(EDI)
280 Journalistes titulaires (EDI)
281 pigistes (EDI)
298 Autre salarié cadre du régime général (EDI)
299 Autre salarié non cadre du régime général (EDI)
Les 2 dernières valeurs correspondent à l’assiette de cotisation :
001 Tranche 1 Salaire brut dans la limite du plafond de cotisations au régime vieillesse de la Sécurité Sociale.
002 Tranche 2 Fraction du salaire brut comprise entre le plafond de la SS et une limite supérieure fixée à trois fois ce plafond.
003 T1 + T2 Salaire brut dans la limite de trois fois le plafond de la Sécurité Sociale.
004 TRANCHE B (TB) Fraction du salaire brut comprise entre le plafond de la Sécurité Sociale et une limite supérieure fixée à au moins quatre fois ce plafond.
005 SOMMES ISOLEES TB (SITB) Sommes isolées (Cf. lexique) affectées à la Tranche B.
006 AGREGAT TB + SITB Assiettes Tranche B + Sommes isolées affectées à la tranche B
007 TRANCHE C (TC) Fraction du salaire brut comprise entre le plafond de la tranche B et une limite supérieure fixée à huit fois le plafond de la Sécurité Sociale.
008 SOMMES ISOLEES TC (SITC) Sommes isolées (Cf. lexique) affectées à la Tranche C.
009 AGREGAT TC + SITC Assiettes Tranche C + Sommes isolées affectées à la tranche C.
010 ASSIETTE C.E.T. Salaire brut assiette de la Contribution Exceptionnelle et Temporaire.
012 ASSIETTE NON DETAILLEE (GMP) Utilisé pour les compléments au titre de garanties de points (GMP).
013 ASSIETTE FORFAITAIRE L'assiette n'est pas un élément du salaire mais un forfait.
014 ASSIETTE NON DETAILLEE (GAR) Utilisé pour les compléments au titre des garanties de cotisations
015 PLAFOND S.S. Assiette correspondant au plafond de la SS (Régime Vieillesse)
016 SALAIRE TOTAL Salaire Brut total sans aucune limitation.
017 TRANCHE 4 Fraction du salaire brut comprise entre le Plafond de la Tranche C et une limite supérieure fixée à ? fois le plafond de la Sécurité Sociale.
018 SMIC Assiette correspondant au Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance.
019 TRANCE B + TRANCHE C Regroupement des codes 006 & 009.
020 FORFAIT APEC Montant unitaire du forfait APEC annuel.
021 à 999 AUTRE ASSIETTE Assiette spécifique à définir dans le contrat d'interchange.
La plage de codes comprise entre les numéros 021 et 999 (les deux inclus) et toutes les autres formules alphanumériques possibles sur trois caractères sont disponibles pour la définition des assiettes de cotisations aux régimes autres qu'AGIRC et ARRCO.
Exemple DUCS caisse de retraite cadre :
Date d’effet
Permet de régulariser une cotisation avec un effet rétroactif
Note : la date d’effet permet de lancer une régularisation sur une période antérieure en liaison avec « Outils – Régularisation ». La régularisation est limitée à 12 mois civils.
Après avoir modifié les champs de la rubrique, cliquer sur le bouton « Valider ».
Remarque : si le champ « Appropriée » est coché, la rubrique est gérée par l’établissement.
Plan comptable
Permet de consulter et de modifier les comptes comptables de chacune des rubriques.
Saisir le compte à modifier dans la colonne débit et/ou crédit.
La mise à jour du Plan Comptable s’effectue ligne à ligne avec une possibilité de rétroactivité :
Il est possible d’éditer ou de rééditer les écritures comptables dans ce module sans revenir au module des éditions avec cette fonction :
Clés de répartition
Consultation, création et modification des clés de répartition de l’établissement.
Les clés de répartition permettent d’affecter le coût d’un bulletin de salaire à un ou plusieurs projets, clients ou autres centres de coûts / profits.
Pour mémoire, les notions de « Services » et de « clés de répartition » sont différentes.
Par exemple, un salarié peut faire partie d’un service « Electricité » et avoir passé 20% de son temps de travail chez le Client A et les 80% restant chez le client B.
Note : l’historique des clés de répartition est conservé au niveau des bulletins des salariés. Cette répartition pourra être modifiée après la validation des bulletins grâce à l’outil de « Régularisation - Clés de Répartition ».
Variables
Affiche la liste des variables et permet de modifier le contenu de certaines variables qui peuvent être appropriées par l’établissement
Normalement, les variables réglementaires ne sont pas modifiables par l’établissement.
Bien entendu, les variables Etablissement sont modifiables par l’Etablissement au niveau du contenu et du libellé à condition d’avoir coché le champ « Appropriée ».
Exemple : prix unitaire du ticket restaurant
Les variables Bulletins correspondent aux variables mensuelles du salarié. Normalement, le contenu doit toujours être vide (et non pas nul). Il est possible de changer l’intitulé de la variable en cliquant sur la coche « Appropriée ».
Néanmoins, certaines variables liées à des rubriques appelés dans la saisie des événements peuvent être calculées directement en fonction de vos critères.
Exemple : congés payés calculés sur le nombre de jour ouvrés pris
Liste non exhaustive de fonctions pouvant être appelées dans une variable :
Jouvres(Mcourant) Nombre de jours ouvrés du calendrier du salarié d’un mois
Complet
Jouvres(Mprecedent)
Jouvres(Msuivant)
Jouvres(Bcourant) Nombre de jours ouvrés entre la date de début et de fin de
bulletin
Jouvres(Bprecedent)
Jouvres(Ecourant) Nombre de jours ouvrés entre la date de début et de fin d’un
Evénement ou du bulletin si appelé en dehors d’un événement
du calendrier
JferiesOuvres(Mcourant) Nombre de jours ouvrés + nombre de jours fériés assimilé à un
jour de travail (ex : 1er mai ou 14 juillet tombant un jeudi) JferiesOuvres(Bcourant) idem pour la période du bulletin
JferiesOuvres(Ecourant) idem pour la période de l’événement
Jouvrables(Mcourant) Nombre de jours ouvrables du calendrier du salarié d’un mois
Complet
Jouvrables(Mprecedent)
Jouvrables(Msuivant)
Jouvrables(Bcourant) Nombre de jours ouvrables entre la date de début et de fin de
bulletin
Jouvrables(Ecourant) Nombre de jours ouvrables entre la date de début et de fin d’un
événement
JferiesOuvrables(Mcourant) Nombre de jours ouvrables + nbre de jours fériés assimilé à un
jour de travail (ex : 1er mai ou 14 juillet tombant un jeudi) JferiesOuvrables(Bcourant) idem pour la période du bulletin
JferiesOuvrables(Ecourant) idem pour la période de l’événement
Jcalend(Mcourant) Nombre de jours calendaires du calendrier du salarié d’un mois
complet
Jcalend(Mprecedent)
Jcalend(Msuivant)
Jcalend(Bcourant) Nombre de jours calendaires entre la date de début et de fin de
bulletin
Jcalend(Ecourant) Nombre de jours ouvrés entre la date de début et de fin d’un
événement
Houvres(Mcourant) Nombre d’heures ouvrées totales d’un mois complet
Houvres(Mprecedent)
Houvres(Msuivant)
Houvres(Bcourant) Nombre d’heures ouvrées totales du bulletin courant
Houvres(Bprecedent)
Houvres(Ecourant) Nombre d’heures ouvrées totales de l’événement courant
HferiesOuvres(Mcourant) Nombre d’heures ouvrées + Nombre d’heures des jours fériés
qui auraient dû être travaillés si ce n’était ni un jour ouvrable ni
un jour de repos
HferiesOuvres(Bcourant) idem ci-dessus pour la période du bulletin
HferiesOuvres(Ecourant) idem ci-dessus pour la période de l’événement
Houvres(McourantNrm) Nombre d’heures ouvrées Normales d’un mois complet
Houvres(McourantSup) Nombre d’heures ouvrées Supplémentaires d’un mois complet
Houvres(BcourantNrm) Nombre d’heures ouvrées Normales du bulletin courant
Houvres(BcourantSup) Nombre d’heures ouvrées Supplémentaires du bulletin courant
Houvres(EcourantNrm) Nombre d’heures ouvrées Normales de l’événement courant
Houvres(EcourantSup) Nombre d’heures ouvrées Supplémentaires de l’événement
Idem pour les HferiesOuvres (….)
Fonctions Base de Données
Bulletin(NB_JOURS) Nombre de jours ouvrés ( idem Jouvres(Mcourant) )
Bulletin(NB_HEURES) Nombre d’équivalent heures des jours ouvrés
Bulletin(DATE_DEB) Date de début du bulletin courant
Bulletin(DATE_FIN) Date de fin du bulletin courant
Bulletin(DATE_PAI) Date de paiement apparaissant sur le bulletin courant
Salarie(TEMPS_PARTIEL) Taux temps partiel du salarié
Salarie(ABATTEMENT) Taux d’abattement du salarié (ex : 30%)
Salarie(DATE_ENT) date d’entrée du salarié
Salarie(DATE_SOR) date de sortie du salarié
Salarie(DATE_ANC) date d’ancienneté du salarié
Salarie(DATE_NAIS) date de naissance
Salarie(INDICE) valeur de l’indice du salarié (onglet Emploi du salarié)
Salarie(COEFFICIENT) valeur du coefficient du salarié
Salarie(NIVEAU) valeur du niveau du salarié
Salarie(POSITIO) valeur Position du salarié (Position est un mot réservé)
Salarie(ECHELON) valeur de l’échelon du salarié
Salarie(DEP) département du salarié
Syntaxe pour accéder au contenu des Variables
[V°xxxxx] le nom de la variable est précédé de V° et est entre crochets
Syntaxe pour accéder au contenu des Meta-Variables
MetaVar(NomMetaVar ;RefParam1 ; RefParam2 ;…)
Il y autant de RefParam que la fonction contient de paramètres
Syntaxe pour accéder au contenu des Totalisateurs
[T°xxxxx] valeur du Totalisateur du bulletin en cours
Cumul([T°xxxxx]) valeur du Totalisateur avant le bulletin en cours
GrTotal([T°xxxxx]) somme de [T°xxxxx]+Cumul([T°xxxxx])